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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2J
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SWITCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWITCH
SM2J, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3899844
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/02/2022
SWITCH de SM2J

Présentation de la marque SWITCH

Déposée le 23 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2J domicilié(e) La Lande - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 565 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque SWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWITCH est expirée depuis le 23 février 2022.

SM2J a également déposé les autres marques suivantes : PrintPrime


SM2J, Société à Responsabilité Limitée - La Lande - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France - SIREN 513565267


CABINET PLASSERAUD, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

– cartouches de toner et cartouches d'encre pour ordinateurs, imprimantes, machines de traitement de texte, photocopieurs, fax ; encres et toner en cartouches ; encres et toner en cassettes ou en rubans.

– imprimantes pour ordinateurs, en particulier imprimantes laser et à jet d'encre. Photocopieurs, fax, scanners. Parties et accessoires de ces produits à savoir plateaux, collecteurs, cartouches, tambours.

– articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; rubans de machines à écrire.